Secondaire : documents administratifs


Assurances - Année scolaire 2009/2010

Carnet de bord de l’A.S. 2009/2010

Bordereau de cotisations “COLLEGE” - Année scolaire 2009/2010

Bordereau de cotisations “LYCEES” - Année scolaire 2009/2010

Catégories d’âges

PERMANENCES - Année scolaire 2009/2010

DECLARATION D’ACCIDENT

Autorisation parentale

Transmission de responsabilité à l’occasion d’un déplacement UGSEL

Demande de licences Formule B - Lycées

Certificat Médical de SURCLASSEMENT

BO n°25 du 19 juin 2008
généralisation de l’accompagnement éducatif
à compter de la rentrée 2008

Convention CNDS

Dossier d’accompagnement éducatif

Dossier administratif CAEC Bretagne

Guide d’accompagnement éducatif - ac-rennes

Plaquette UGSEL d’accompagnement éducatif

Tableau mise en oeuvre CAEC

Généralisation de l’accompagnement éducatif

Ci-après vous trouverez 1 modèle de Statuts pour Constitution d’ A.S. Secondaire

Au format pdf    : statuts-association-sportive-2d-degre

Au format Word : statuts-association-sportive-2d-degre